Conseil Municipal du 06 février 2023




DELIBERATIONS

Culture


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2023-CM-003RENOUVELLEMENT DE CONVENTION ET DE PROJET POUR LE MUSEE DU BAGAGE - Délibération - Annexe21/02/202321/02/2023

Equipements et services urbains


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2023-CM-004EXTENSION DU CIMETIERE SAINT GEORGES : déclaration de projet d'intérêt général - Délibération - Annexe - Annexe21/02/202321/02/2023
2023-CM-005PLATE-FORME MUTUALISEE DE DEMATERIALISATION DES MARCHES "ALSACE MARCHES PUBLICS" : avenant à la convention constitutive du groupement de commande - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe21/02/202321/02/2023

Finances


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2023-CM-010ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2023 : débat - Délibération - Annexe21/02/202321/02/2023

Hors classement


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2023-CM-001CONSEIL MUNICIPAL : désignation du secrétaire de séance et de son suppléant - Délibération - (sans annexe)21/02/202321/02/2023
2023-CM-002CONSEIL MUNICIPAL : adoption du procès-verbal de la séance du 12 décembre 2022 - Délibération - Annexe21/02/202321/02/2023

Instances et Administration municipales


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2023-CM-011RAPPORT ANNUEL SUR LA SITUATION EN MATIERE D'EGALITE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES - Délibération - Annexe21/02/202321/02/2023
2023-CM-012CONSEIL DE L'INNOVATION ET DU NUMERIQUE : rapport d'activité 2021-2022 - Délibération - Annexe21/02/202321/02/2023

Urbanisme, Habitat, Environnement et Politique foncière


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2023-CM-006APPROBATION D'UNE CONVENTION DE TRANSFERT DE MAITRISE D'OUVRAGE POUR L'OPERATION DE RECONSTRUCTION DE LA RESIDENCE POUR PERSONNES AGEES SAINT MARTIN - Délibération - Annexe21/02/202321/02/2023
2023-CM-007ACQUISITION ET CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC D'IMMEUBLES NON BÂTIS : rue du Merle, rue de la Mésange Haguenau - Délibération - Annexe21/02/202321/02/2023
2023-CM-008CESSION FONCIÈRE D'UN IMMEUBLE NON BÂTI : rue de la Lisière Haguenau - Délibération - Annexe - Annexe21/02/202321/02/2023
2023-CM-009RÉTROCESSION DE VOIES ET ÉQUIPEMENTS COMMUNS ET CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC : rue des Moutons, Haguenau - Délibération - Annexe21/02/202321/02/2023